Verkaufsbedingungen

Les produits affichés sur le site SWEET PANTS à un instant donné sont par principe réputés disponibles en stock à ce même instant, sauf offre limitée dans le temps dans le cadre d’une opération particulière expressément mentionnée comme telle sur la page du produit. Cette disponibilité est contrôlée après que la commande ait été acceptée en paiement et elle est confirmée par l’envoi de l’email d’expédition par SWEET PANTS. En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits, SWEET PANTS s’engage à rembourser le Client en recréditant le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, dans un délai de 14 jours calendaires suivant le paiement de la commande. Si une impossibilité technique ne permet pas d’effectuer ce recrédit, SWEET PANTS proposera au Client un remboursement par virement bancaire, sur transmission préalable de son RIB. Les offres de produits et de prix sont réputées être celles qui s’affichent lors du passage en caisse représenté par la page «Panier» du site internet SWEET PANTS.  Ainsi, seul le prix indiqué sur cette page, correspondant à celui facturé au Client lors de sa commande, fait foi et engage SWEET PANTS d’un point de vue contractuel. Dès lors, toute erreur de type typographique sur toute autre page susceptible d’intervenir sur des éléments graphiques et/ou promotionnels au sein du site, ne saurait engager la responsabilité de SWEET PANTS. 

ARTICLE 3. PRIX

4.2 LUTTE CONTRE LA FRAUDE

SWEET PANTS se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens qu’elle estimera nécessaires (notamment pièces d'identité, justificatif de domicile, etc.).

4.3 INCIDENT DE PAIEMENT
 
SWEET PANTS se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. En cas de fraude, SWEET PANTS se réserve le droit de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.

ARTICLE 5 : LIVRAISON

5.1 DÉLAIS DE PRÉPARATION DES COMMANDES

SWEET PANTS se réserve le droit de sous-traiter tout ou partie de la préparation et de l’expédition des commandes à un prestataire mandaté à cet effet.Les produits vendus sur le site SWEET PANTS sont réputés disponibles en stock. Les commandes sont préparées dans un délai de 72 heures ouvrées, à compter du premier jour ouvrable suivant leur enregistrement conformément aux présentes CGV. L’ensemble des délais indiqués sur le site SWEET PANTS s’entend comme des délais francs.
Ces délais peuvent être allongés lors de périodes de forte affluence (telles que Black Friday, soldes, opérations promotionnelles, etc.).Les produits sont livrés à l’adresse renseignée par le Client lors de la commande et enregistrée comme adresse de livraison.En cas d’erreur de saisie, notamment une adresse de livraison erronée ou incomplète, SWEET PANTS ne saurait être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits consécutifs à une erreur de saisie du Client seront à la charge exclusive de ce dernier.

5.2 DÉLAIS DE LIVRAISON DES COMMANDES

SWEET PANTS se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adéquat en fonction de la nature du produit, de son poids et de son volume, ce dont le Client déclare avoir pris connaissance et accepter. Les délais de livraison ne pourront pas excéder 30 jours ouvrés après la date de validation du paiement par le Client (date d’enregistrement de la commande). Les délais de livraison ne peuvent être assurés en cas de force majeure, telle que définie par la loi et la jurisprudence. Les délais de livraison ne tiennent pas compte des éventuelles procédures de contrôle du paiement du Client qui retarderaient l'expédition de sa commande (cf. dispositions de l’article 4.2).Les délais annoncés courent à compter de l’enregistrement de la commande. La date de livraison prévue est indiquée à la commande et au niveau de chacune de nos fiches produit. Ce délai est un délai moyen correspondant au service utilisé pour une livraison en France continentale. En cas d'absence, le Client sera chargé de récupérer le produit auprès des services concernés.

5.3 SUIVI DE LIVRAISON

Le Client peut à tout moment suivre sa commande à l’aide du numéro de commande qui lui est communiqué dans l’email enregistrant formellement sa commande, dans son espace « Mon Compte » sur le site SWEET PANTS.Cet espace permet un suivi précis pour chaque mode de transport prévu, de la commande et de son statut, relatif notamment à l’expédition ou à sa livraison.Il est rappelé que l’ensemble de la communication entre le Client et le site SWEET PANTS étant essentiellement réalisé au travers d’échanges d’emails, il est indispensable que le Client transmette à SWEET PANTS une adresse email valide et régulièrement mise à jour. A défaut, SWEET PANTS ne saurait être tenue responsable des conséquences découlant de la communication d’une adresse email erronée ou non mise à jour.

5.4 ZONES DE LIVRAISON

SWEET PANTS livre les commandes dans le monde entier. Selon le pays de destination, des frais de douane, taxes d’importation ou autres charges locales peuvent s’appliquer. Ces frais, indépendants de SWEET PANTS, restent à la charge du Client.

5.5 MODALITES PARTICULIERES DE LIVRAISON

Les modes de livraison des produits SWEET PANTS sont établis par SWEET PANTS et dépendent de leur admission en volumétrie postale.Lorsqu’un produit est admis en volumétrie postale, le Client aura la liberté de choisir entre un retrait en Point de Retrait ou une livraison à son domicile par Colissimo, Chronopost ou Mondial Relay.A l’issue de la validation de ces modalités de transport et avant la mise en paiement de la commande, le site SWEET PANTS affichera un récapitulatif de la commande par mode de transport, auxquels les produits en question sont éligibles et selon l’option choisie par le Client lorsqu’elle lui a été proposée. Le coût des modalités de transport affectées ou choisies s’affichera alors avant la mise en paiement de la commande.Lorsque la commande aura été dûment préparée et sera prête pour l’expédition, le Client recevra un email relatif à l’envoi de sa commande par mode de transport ainsi convenu.   

Livraison en Point de Retrait:

SWEET PANTS propose au Client ayant choisi l’option 

«Point de Retrait » une sélection de professionnels proposant ce service, avec les noms, adresses et informations pratiques (jours et heures d’ouverture) des points disponibles à proximité de l’adresse de livraison souhaitée. Dès la mise à disposition de la commande dans le Point de Retrait choisi :

Mondial Relay : le Client dispose de 5 jours ouvrables pour retirer son colis ;

Pick-up / consigne automatique : le Client dispose de 5 jours ;

Colissimo Point Retrait : le Client dispose de 14 jours calendaires.

À défaut de retrait dans les délais impartis, la commande est automatiquement réexpédiée à SWEET PANTS. Dans ce cas, SWEET PANTS considérera que le Client a exercé son droit de retour et procédera au remboursement selon les modalités prévues pour l’exercice du droit de rétractation (cf. article 6-1 des présentes CGV).  

Livraison à domicile :

La livraison par Colissimo ou Chronopost est un service proposé par La Poste française qui répond à ses propres Conditions Générales d’Utilisation. La livraison par l’un des ses transporteurs s'effectue entre 3 et 7 jours. En cas d’absence et d’impossibilité de déposer le colis chez un gardien, le Client recevra un avis de passage. Il disposera alors d’un délai de 14 jours calendaires pour aller retirer son colis auprès du bureau de poste indiqué sur ledit avis. A défaut, la commande sera réexpédiée à SWEET PANTS. SWEET PANTS considèrera que le Client a exercé son droit de retour et procèdera au remboursement dans les conditions prévues pour l’exercice du droit de rétractation (cf. article 6-1 des présentes CGV.)

Livraison par DHL  :

La livraison par DHL est un service international assuré conformément aux Conditions Générales d’Utilisation de ce transporteur. Les délais moyens observés sont de 2 à 3 jours ouvrés, susceptibles de varier selon le pays de destination, les formalités douanières ou tout événement indépendant de SWEET PANTS.Une fois le colis pris en charge par DHL, le numéro de suivi est généré et communiqué exclusivement par DHL, selon ses propres modalités de notification. Le Client est invité à consulter ce suivi pour suivre l’acheminement de sa commande.En cas d’absence lors de la livraison, DHL peut effectuer un second passage, déposer le colis en point de retrait partenaire ou proposer une reprogrammation de livraison, conformément à ses procédures locales.SWEET PANTS ne peut être tenue responsable des retards liés à DHL ou aux services douaniers du pays de destination. En cas de non-livraison, de perte ou d’avarie, une enquête sera ouverte auprès du transporteur avant toute solution de remboursement ou de remplacement, selon la procédure prévue à l’article 5.7 « Colis non livrés, perdus ou incomplets ».

5.6 TARIFS DE LIVRAISON

La facturation du transport obéit à une règle de calcul prenant en compte la destination d’une part et le poids du colis d’autre part.Les tarifs indiqués s’entendent tous en euros (€) toutes taxes et charges comprises, incluant le taux de TVA au tarif en vigueur au jour de la livraison. Le montant des frais est automatiquement calculé dès l'ajout d'un produit au panier sur la base d'une livraison en France continentale. Le Client peut librement consulter la facturation et le transporteur associé à ses produits.Le calcul définitif des frais d'envoi des autres destinations s'effectue une fois le code postal renseigné sur l'adresse de livraison et avant la validation de sa commande par le Client.

Les offres spécifiques en frais de port offerts ne sont valides que dans le cadre d’un envoi en France continentale, sauf stipulation expresse contraire. 

5.7 PROCÉDURE EN CAS DE COLIS NON LIVRÉ, PERDU OU INCOMPLET

En cas de suspicion de perte, de non-livraison ou de réception d’un colis incomplet, le Client doit contacter le Service Client SWEET PANTS dans les plus brefs délais.
Afin de permettre le traitement de la réclamation, le Client devra fournir les éléments suivants :

une attestation sur l’honneur déclarant que le colis n’a pas été livré, ou qu’il est incomplet ;

une copie d’une pièce d’identité du Client.

SWEET PANTS rappelle au Client qu’il ne doit pas accepter un colis visiblement endommagé. En présence de dommages apparents, il appartient au Client de refuser la livraison, afin d’éviter tout litige ultérieur.À réception des documents demandés, SWEET PANTS procédera à l’ouverture d’une enquête auprès du transporteur.
Si le transporteur confirme la perte, le vol ou la non-livraison du colis, SWEET PANTS effectuera le remboursement intégral de la commande dans un délai de 24 heures à compter de la notification officielle de l’incident.

ARTICLE 8 : RECLAMATION SUR LA COMMANDE

Si lors du déballage de ses produits et dans les 15 jours calendaires à compter de la réception des produits, le Client découvrait qu’un produit n’est pas conforme à sa commande ou à la fiche produit (exemple : erreur sur le produit, le modèle, la couleur, autre) 

Pour ce faire, le Client devra contacter le Service Client SWEET PANTS pour effectuer sa réclamation et suivre la procédure donnée.

Après réception du produit dûment retourné et constat de la non-conformité ou du dommage signalé par le Client, SWEET PANTS pourra à sa seule discrétion,

Soit adresser un nouveau produit au Client, sans frais supplémentaire, sous réserve de faisabilité

 Soit procéder à la création d’un avoir ou au remboursement des sommes versées lors de l’achat de ce produit.

Le Client s’engage à respecter strictement les instructions d’entretien indiquées sur l’étiquette intérieure cousue à chaque article SWEET PANTS. Ces consignes constituent les seules recommandations opposables permettant de garantir la bonne conservation du produit.

En cas de réclamation relative à un défaut, une usure prématurée ou une altération de l’article, SWEET PANTS pourra demander au Client de fournir toute preuve du respect des conditions d’entretien (photographie de l’étiquette, description précise des méthodes de lavage et de séchage utilisées, ticket de pressing, etc.).

Le non-respect des consignes d’entretien exclut toute prise en charge de la part de SWEET PANTS, notamment au titre de la garantie légale ou commerciale.

Tout autre défaut potentiel au cours de la « vie » du produit sera apprécié dans le cadre du recours au service après-vente.

ARTICLE 9 : SAV

En dehors de la garantie commerciale ou légale, le Client a toujours la possibilité de s’adresser au Service Clients SWEET PANTS pour répondre à ses questions relatives à l’utilisation d’un produit, ses modalités d’entretien ou la commande d’une pièce devenue défectueuse.

Coordonnées retours SAV :

Logistique NC – Service retours e-commerce
SWEET PANTS
17 avenue du Noyer à la Malice
95380 LOUVRES

ARTICLE 10 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site SWEET PANTS, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la marque, le logo, les textes, les photos, les vidéos et le nom de domaine, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou des brevets. L’Éditeur du site SWEET PANTS est titulaire d’un contrat de licence et d’exploitation exclusifs consentis par leur propriétaire. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site SWEET PANTS ou de l’un de ses contenus audio, visuel ou texte est strictement interdite sauf accord écrit expresse et préalable.

ARTICLE 11 : RESPONSABILITE

Pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service Client ou des services postérieurs, SWEET PANTS ne supporte qu'une obligation de moyen. En conséquence, la responsabilité SWEET PANTS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

De plus, SWEET PANTS ne saurait être tenue responsable dans le cas où la commande n'aboutirait pas ou si elle était empêchée de respecter l'une quelconque de ses obligations pour un cas de force majeure au sens de la jurisprudence, et notamment en cas d'intempérie empêchant l'acheminement de la commande.

ARTICLE 12 : INTEGRALITE

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait déclarée nulle par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect de toutes les autres dispositions des présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 13 : DUREE

Les présentes CGV s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services et produits offerts par SWEET PANTS.
 

ARTICLE 14 : PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de SWEET PANTS et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les Parties.

ARTICLE 15 : CONSERVATION ET ARCHIVAGE DES TRANSACTIONS

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code civil.
 

ARTICLE 16 : LITIGES

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
En cas de litige, SWEET PANTS et le Client tenteront de résoudre celui-ci de manière ammiable, dans le cadre soit d’une procédure de médiation conventionnelle soit de tout autre mode alternatif de règlement des différends. En cas d'échec de la transaction, seuls les tribunaux français seront compétents.
 

ARTICLE 17 : SERVICE CLIENTS SWEET PANTS

Pour toute information ou question, le Service Client de SWEET PANTS est à la disposition du Client :
- Soit par téléphone au 0147930885, du lundi au vendredi de 10h00 à 17h00,
- Par voie électronique par le biais du formulaire de contact, après s’être connecté à l’espace « Mon Compte ».
Pour toute correspondance électronique qui s'ensuivra, et afin de faciliter et d’accélérer le traitement des demandes, il conviendra d’utiliser l'adresse email utilisée pour le compte Client.
- Soit enfin par courrier à l’adresse suivante : contact@sweet-pants.com

ARTICLE 18 : DISPOSITIONS INFORMATIQUES ET LIBERTES

La collecte de vos données personnelles est obligatoire pour la gestion de vos achats et le suivi de vos commandes. Vos données personnelles sont destinées à la société SWEET PANTS et à l'ensemble de ses partenaires en charge de la gestion de vos commandes et livraisons et des autorités administratives concernées.

Sous réserve de votre consentement, la collecte de vos données personnelles pourra également vous permettre de recevoir nos lettres d’information, des offres promotionnelles ou commerciales du site SWEET PANTS ou de ses partenaires commerciaux.

Toute personne dispose, de façon permanente, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui la concerne en application des articles 39 et 40 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, adressez un courrier à l’adresse postale SWEET PANTS.

18.1 Sécurité de vos données personnelles

La société SWEET PANTS s’engage à respecter les dispositions prévues par la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.
La société SWEET PANTS assure des mesures optimales de sécurité contre la perte, le mauvais usage et l'altération des informations qui lui sont confiées par les internautes. Toutes les données reçues sur le site Internet SWEET PANTS sont sauvegardées quotidiennement et conservées sur un support de sauvegarde.

18.2 Désincription Newsletter

Vous pouvez à tout moment avoir accès et changer les informations concernant vos coordonnées (adresses e-mail et courrier, changement de patronyme...) dans la rubrique « Mon compte » et gérer votre abonnement / désabonnement dans la rubrique « Préférences Newsletter ».

18.3 Conservation des données

Les données des clients et prospects sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de la fin des relations. Le délai commence à partir soit de la dernière commande, soit de la dernière connexion au compte client, ou de l’envoi d’un courriel au service client, ou d’un clic sur un lien hypertexte d’un email adressé par SWEET PANTS, ou de la mise de produits au panier sans concrétisation de l’achat, ou enfin d’une réponse positive à un email demandant si le client souhaite continuer à recevoir de la prospection commerciale à l’échéance du délai de trois (3) ans.A l’issue de ce délai les données du client ou prospect seront anonymisées.

18.4 Liens : 

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Sweet Pants ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, SWEET PANTS  ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, SWEET PANTS ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

18.5 Droits de propriété : 

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de SWEET PANTS, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par SWEET PANTS à cet effet.

18.6 Cookies

Dans le cadre de la consultation du Site, des cookies de navigation peuvent être implantés dans l'ordinateur du visiteur et enregistrer des informations relatives à la navigation de l'ordinateur du visiteur sur le Site telles que les pages consultées, la date et heure de consultation, etc. Un bandeau passant d’information est alors diffusé et permet au visiteur de s’y opposer.  À tout moment, le visiteur a la possibilité de désactiver toute installation de cookies en adaptant en conséquence la configuration de son navigateur Internet.
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18. 7 Google Analytics 

La Société SWEET PANTS se réserve le droit de suivre l’utilisation du Site par le visiteur en utilisant le service d’analyse de sites Internet dénommé Google Analytics fourni par la Société Google Inc. Le système Google Analytics utilise des cookies (cf paragraphe ci-dessus).
Les données ainsi générées par les cookies concernant l’utilisation du Site par l’utilisateur (y compris l’adresse IP de connexion) seront transmises et stockées par la Société Google Inc sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Ces données seront utilisées dans le but d'évaluer l’utilisation du Site, de compiler des rapports sur l'activité du Site à destination de la Société SWEET PANTS et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du Site et à l'utilisation du réseau Internet.

La Société Google Inc. est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour son compte, y compris notamment l'éditeur de ce site. La Société Google Inc. ne recoupera pas l’adresse IP du visiteur avec toute autre donnée qu’elle viendrait à détenir. Le visiteur a la possibilité de désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités, pages et/ou espaces du Site ce que le visiteur déclare expressément accepter. En utilisant le Site, le visiteur consent expressément au traitement de ses données nominatives par la Société Google Inc dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »